Mentions légales

Informations légales de KTS PRINT

Ces informations sont fournies conformément au droit français en vigueur et décrivent l'identité de l'éditeur du site KTS Rachat OEM.

1. Éditeur du site

Le site KTS Rachat OEM est édité par la société KTS PRINT, société par actions simplifiée (SAS).

  • Dénomination sociale : KTS PRINT
  • Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
  • Capital social : 1 000,00 €
  • Adresse du siège social : 1 rue Alfred Nobel, 93600 Aulnay-sous-Bois – France
  • SIREN : 947 968 053
  • SIRET (siège) : 947 968 053 00019
  • TVA intracommunautaire : FR68 947 968 053
  • N° EORI : FR947 968 053 00019
  • Activité principale (NAF/APE) : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé (47.19B)
  • Catégorie d'entreprise : Petite ou Moyenne Entreprise (PME)
  • Date de création : 01/12/2022

2. Immatriculation au Registre National des Entreprises (RNE)

KTS PRINT est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI.

Date d'immatriculation au RNE : 24/01/2023

3. Contact

Pour toute demande relative au site ou aux services de rachat de stocks dormants OEM, vous pouvez contacter KTS PRINT :

  • Adresse postale : identique au siège social indiqué à la section 1.
  • Email : contact@ktsprint.fr

4. Conditions générales d'adhésion (CGA)

Toute demande d'estimation ou de rachat déposée via le formulaire du site est soumise aux conditions générales d'adhésion (CGA), consultables sur une page dédiée. Elles précisent notamment les modalités d'acceptation électronique, la nature de l'estimation et les obligations du déposant.

5. Hébergement du site

Les informations relatives à l'hébergeur seront précisées lors de la mise en production du site sur l'infrastructure définitive de KTS PRINT.